Spéléologie en ACM

Dernière mise à jour de cette page : 07/01/2025

Source principale : Arrêté du 25 avril 2012 portant application de l’article R. 227-13 du code de l’action sociale et des familles

Activités concernées

• À venir

Lieux concernés

• Toute cavité de classe I à IV.
  Les grottes aménagées pour accueillir des touristes ne sont pas concernées et ne font pas l’objet de limitation dans le cadre des ACM.
• Tout site d’entraînement.

Règles concernant les participants mineurs

• Pas de limite d’âge.
• Pas de limite de nombre de participants si l’encadrant possède un diplôme professionnel reconnu par l’État.
• Groupe limité à 12 mineurs maximum si l’encadrant n’a pas de diplôme professionnel (voir ci-dessous).

Encadrement

• Il doit toujours y avoir au minimum 2 adultes avec le groupe (dont l’encadrant et au moins un animateur majeur de l’ACM dont le niveau d’aptitude et de capacité est jugé suffisant par l’encadrant dans cette activité en vue de faciliter son bon déroulement).
• Le nombre de participants ET le nombre d’adultes qui accompagnent le groupe doit être adapté en fonction de la difficulté de l’itinéraire et du niveau des pratiquants.

• L’encadrant doit avoir un diplôme professionnel reconnu par l’État et être majeur.
  OU
• L’encadrant peut être une personne majeure titulaire du brevet de moniteur de spéléologie, délivré par la fédération française de spéléologie, dans les limites fixées par cette fédération, dés lors que cette personne est :
  – Soit déclarée comme faisant partie de l’équipe pédagogique de l’ACM.
  – Soit bénévole membre d’une association affiliée à la fédération française de spéléologie, sous réserve que l’activité soit mise en œuvre par cette association.
  Dans ce cas, le nombre de mineurs est limité à 12.

Conditions particulières

• Le directeur de l’accueil communique la liste de tous les participants et leur âge à l’encadrant.
• L’encadrant porte le projet d’activité à la connaissance du directeur de l’accueil et l’informe de l’heure exacte de départ du groupe et de l’heure prévue pour le retour.
• Les conditions d’encadrement des activités de spéléologie tiennent compte du classement de la cavité visitée, établi par la fédération française de spéléologie.
• Le déroulement de l’activité est subordonné à la consultation préalable de l’hydrologie de la cavité ainsi que des prévisions météorologiques.
• Les pratiquants doivent être équipés :
  – D’un casque conforme avec la norme CE, avec jugulaire, muni d’un éclairage.
  – D’une combinaison quelque soit la difficulté du parcours.
• L’équipement technique individuel et collectif est adapté au type de cavités.
• Le matériel d’intervention et de mise en attente d’un blessé est adapté au type de cavités.